puntapret a écrit:Je me permets de répondre à ce sujet, j'avais déjà 4 expériences avec la douane concernant l’œuvre d'art / dessin originaux.
Chaque fois, la douane m'envoie une lettre pour que je donne une preuve d'achat ou une facture, ou si non une déclaration sur honneur (ce que j'ai fait tout le temps).
Par rapport à mes 4 expériences, j'ai toujours déclaré en tant que Dessin Originaux (Original Art). Et pour le moment, ils m'ont toujours facturé 5,5% de TVA plus environ 10-12 euros de frais.
J'espère ça puisse t'aider.
Même chose avec les CGC, je me suis fait avoir et j'en avais pour plus de 300 euros, j'ai au final du payer 27 euros de taxes, j'étais presque content...
Par contre attention avec la déclaration sur l'honneur car mon vendeur avait bien indiqué le montant total et à un moment j'ai été tenté de faire une fausse déclaration, grand mal m'en aurait pris...
J'interviens un peu tard mais dernièrement ça n'a pas été trop la joie pour moi et je n'avais pas trop envie de participer, mais je surmonte.
Bien entendu je ne peux que te féliciter pour cet achat Fred, tu aurais eu bien tort de t'en priver.
Et avec de la chance tu échapperas à la douane !!