Pour éclaircir un peu, voici copie d'un mail envoyé par chronopost...il n'y a pas d'ambiguité sur le sujet:
"Madame, Monsieur,
Nous vous informons qu’un colis vous étant destiné, en provenance de ALAN BAHR / US est actuellement retenu par le Service Douane.
En effet,
le transport express étant soumis au contrôle douanier, Chronopost, en qualité de commissionnaire en douane, est habilité à effectuer les démarches de dédouanement en votre nom.
Afin de dédouaner votre colis et d'en assurer sa livraison dans les meilleurs délais, nous vous remercions de bien vouloir nous faire parvenir EN PIECES JOINTES UNIQUEMENT (format .doc ou .pdf ou .jpg) le(s) document(s) suivant(s) par mail, fax ou courrier en indiquant sur chaque document, ainsi qu'en objet de votre mail, fax ou courrier, la référence (N° de suivi) du colis indiqué en objet de ce mail :
- La facture correspondant au contenu de l’envoi :
commerciale ou pro forma avec détail précis de la nature et de la valeur de la marchandise,
ou le justificatif de transaction Paypal.
- Votre accord de paiement des taxes, par la formule : «
Je soussigné(e), Madame, Monsieur XXX, m’engage à payer les taxes à la livraison du colis ... ».
Très important : Si votre facture ou votre justificatif de transaction Paypal ne l'indique pas clairement en français, merci, en réponse à ce mail, de nous fournir un descriptif précis de la nature et de l'usage du contenu de votre envoi (ex. Pièces détachées pour bicyclette : poignées de frein, selle, porte-bidon, etc.)
Le montant des taxes ne sera défini qu’au moment du dédouanement par les autorités compétentes.
Pour votre information, les importations de marchandises (y compris les échantillons) d’une valeur supérieure ou égale à 22 euros (45 euros si vous êtes un particulier) sont soumises aux droits de douane et TVA (hors frais de dossier), conformément à la réglementation en vigueur.
Ces droits et taxes sont payables à la livraison par chèque à l'ordre de CHRONOPOST (ou en espèce pour un montant inférieur à 300 euros).
Le dédouanement de votre envoi peut être réalisé, si vous le souhaitez, par un transitaire de votre choix.
Dans ce cas, il vous appartient de prendre contact avec lui et de nous demander la mise à disposition du colis.
Enfin nous vous informons que l’absence de réponse dans un délai de 14 jours entraînera le retour à l’expéditeur de cet envoi.
Pour toute question relative à la réglementation douanière, rendez-vous sur le site
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Nous vous remercions par avance de votre coopération et vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.
SERVICE CLIENTS DOUANE
Tel : 0825.801.801
Fax : 01.49.69.81.45
E-mail :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] "
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