Taxe sur les planches originaux

Bonjour,

Je cherche des informations sur la taxe pour les arts originaux. Normalement c'est combien ? 19,6 ou 5,5 ou 10 % ?

Si vous connaissez des codes TARIC/HS bien précis à mettre dans la formulaire, je suis preneur.

En vous remerciant par avance

vu qu'il y a le mot taxe dans la question la réponse va être compliquée

tu peux essayer de le faire passer pour une oeuvre d'art après tout (5,5%)

Les œuvres d'art:

Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, c'est-à-dire des productions d'artistes peintres et de dessinateurs, qu'elles soient anciennes ou modernes (quelle que soit la technique utilisée).

micky willis a écrit:vu qu'il y a le mot taxe dans la question la réponse va être compliquée

tu peux essayer de le faire passer pour une oeuvre d'art après tout (5,5%)

Les œuvres d'art:

Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, c'est-à-dire des productions d'artistes peintres et de dessinateurs, qu'elles soient anciennes ou modernes (quelle que soit la technique utilisée).

Merci Mick,

As-tu un lien officielle que c'est bien du 5,5% ?

pour les oeuvres d'art

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] IV/ Base d'imposition et taux de TVA applicable

les planches originals passe souvent la douane sans etre taxé en tout cas moi et un de mes pot qui en a acheté un trentaine en l’espace de 3 ans n'a jamais était taxé une seul fois

BBLACKWOLF a écrit:les planches originals passe souvent la douane sans etre taxé en tout cas moi et un de mes pot qui en a acheté un trentaine en l’espace de 3 ans n'a jamais était taxé une seul fois

Tu passe par USPS Priority Mail j'imagine ? Le souci, le vendeur ne veut envoyer que par Fedex (donc je serai taxé à mort). C'est pour ça, je cherche des infos qui me permettras de justifier si je paie trop.

micky willis a écrit:pour les oeuvres d'art

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] IV/ Base d'imposition et taux de TVA applicable

Merci mick

moi quand Poste (qui en général prélève pour le compte des douanes via un service appelé "CEI disjoints") m'envoie un mail demandant la facture je donne :

* le lien avec le site web de l'artiste (ou de sa page sur le site de son agent) pour prouver sa "qualité " d'artistes

* le scan du dessin

* copie écran paypal où, dans le texte qui accompagne le paiement, je mets toujours (en anglais) que le paiement est destiné à l'achat d'une oeuvre d'art sous forme de dessin original de l'artiste

avec ces 3 infos je n'ai jamais payé autre chose que de la TVA à 5.50 %



bonne chance !